Les souffrances endurées se rapportent aux douleurs physiques et aux souffrances morales ressenties par la victime à la suite d’un accident ou d’un dommage corporel. Elles couvrent l'ensemble des douleurs physiques, les angoisses psychologiques et les troubles émotionnels que la victime peut subir depuis l'événement traumatique jusqu'à la consolidation de son état de santé (stabilisation de ses blessures).

 

Ce poste de préjudice prend en compte :

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• Les douleurs causées par l'accident ou l'agression.

• Les interventions médicales, aux traitements et aux rééducations.

• Les douleurs persistantes durant la période de guérison ou de stabilisation.

• Les souffrances psychologiques (angoisse, stress, troubles du sommeil, etc.).

L'évaluation des souffrances endurées est principalement réalisée par un médecin expert, qui doit apprécier la nature, l'intensité et la durée des douleurs physiques et des souffrances morales.

 

Cela inclut :

• Une analyse du dossier médical : L'expert examine les rapports médicaux, les comptes rendus opératoires et d'hospitalisation, et les témoignages des soignants (kinésithérapeute, psychologue, etc.).

• Un examen clinique et un entretien avec la victime : L'expert interroge la victime sur ses ressentis, la nature des douleurs, leur intensité, leur fréquence et leur évolution.

• Une notation sur une échelle graduée : Les souffrances endurées sont souvent notées sur une échelle de 1 à 7, où 1 représente des souffrances très légères et 7 des souffrances extrêmement sévères.

L’indemnisation des souffrances endurées vise à compenser de manière pécuniaire les douleurs et souffrances subies par la victime jusqu'à la stabilisation de ses blessures.

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Le calcul de cette indemnisation repose sur plusieurs facteurs :

1. La gravité des souffrances : Les notes attribuées par l’expert médical servent de base pour déterminer le montant de l’indemnisation. Plus la souffrance est intense, plus l’indemnisation est élevée.

2. Les barèmes d’indemnisation : Les juridictions et les compagnies d’assurance utilisent des barèmes qui fixent des montants de compensation en fonction de la gravité des souffrances notées.

3. Les particularités individuelles : Des facteurs tels que l'âge de la victime, son état de santé préexistant, et son contexte de vie peuvent influencer l'indemnisation. Par exemple, une même souffrance pourrait être indemnisée différemment selon que la victime est un enfant ou une personne âgée.

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La majorité du temps, le référentiel MORNET sera appliqué, et l'indemnisation des souffrances endurées sera dans ces fourchettes : 

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• 1/7 très léger jusqu’à 2.000 €

• 2/7 léger 2.000 à 4.000 €

• 3/7 modéré 4.000 à 8.000 €

• 4/7 moyen 8.000 à 20.000 €

• 5/7 assez important 20.000 à 35.000 €

• 6/7 important 35.000 à 50.000 €

• 7/7 très important 50.000 à 80.000 €